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Monsanto fait saisir les comptes de la Conf


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23 réponses dans ce topic

#1 loupdessteppes

loupdessteppes

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Posté 27 novembre 2005 à 11:53

Saisie des comptes de la Confederation paysanne...Les gros pourris de Mosanto veulent etrangler toutes poches de résistance...

Citation

MONSANTO amplifie la répression

Les délégués de 35 pays présents à Poitiers ce samedi 26 novembre, au séminaire international sur les semences et la biodiversité organisé par la CNDSF* et RSP*, apprennent ce jour avec stupéfaction la saisie des comptes bancaires de la Confédération paysanne par la multinationale Monsanto ; ceci en conséquence d’une action anti-OGM opérée en 1999 à Montbequi (82).

L’assemblée s’insurge avec force contre cette répression visant à museler une organisation qui participe activement à l’instauration d’un débat public indispensable et à la mobilisation de la société civile majoritairement hostile à la prolifération des OGM dans les champs et l’alimentation.

Les participants s’engagent à soutenir la Confédération paysanne dans son combat, à diffuser dans leurs pays respectifs cette information et à amplifier sur la planète la résistance à la main mise des transnationales sur le vivant.

Motion votée à l’unanimité le 26/11/2005 - 16 h

Contacts : J-Jacques BAILLY - 06.80.13.44.41 Régis HOCHART - 06.08.75.00.73

· CNDSF : Coordination Nationale pour la Défense des Semences Fermières · RSP : Réseau Semences Paysannes

http://www.confedera...?id_article=682

#2 Daman

Daman

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Posté 27 novembre 2005 à 13:00

Encore une info qui montre qu'il ne faut pas officialiser les mouvements ni en créer une direction.
Laissez-moi rire...  :D
Où vont-ils se réfugier ?

La voix du violon ne peut couvrir le braiment de l'âne.

#3 loupdessteppes

loupdessteppes

    Chercheur

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Posté 27 novembre 2005 à 15:00

Tu as tres certainement raison, les mouvement de resistance devront prendre d'autres formes sans quoi ils risquent de se retrouver systematiquement assignés en justice par les multinationales, et de se voir "etrangler" financièrement.

#4 Rama

Rama

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Posté 29 novembre 2005 à 14:22

Topic combiné. Merci d'utiliser la fonction RECHERCHE avant de créer un nouveau topic.

MOBILISATION



Le 26 novembre 2005, la multinationale MONSANTO a fait saisir les comptes bancaires de la Confédération Paysanne, condamnée solidairement avec René RIESEL - ancien secrétaire national - à 153.000 € de dommages et intérêts pour la destruction de maïs et de soja OGM en 1998 sur le site expérimental de Montbéqui (Tarn-et-Garonne). Avec les intérêts qui courent et les frais de procédure, la somme atteint maintenant 200.000 €.

Lors de la saisie, seuls 18.000 € étaient disponibles sur les comptes. MONSANTO a fait savoir qu’elle entamerait toutes les procédures nécessaires pour recouvrer la totalité de la somme.

Les Amis de la Confédération paysanne dénoncent cette méthode de répression qui vise à baillonner - voire à abattre - une organisation syndicale en pointe dans le débat et l’action contre la dissémination des OGM, alors même que cette lutte est dans une période cruciale en France, en Europe et dans le monde.

De multiples actions de solidarité avec la Conf’ et de résistance aux diktats de MONSANTO sont en préparation.

D’ores et déjà, nous appelons à soutenir financièrement la Confédération paysanne en nous faisant parvenir votre participation à :

Chèques à l’ordre des Amis de la Confédération paysanne 104, rue Robespierre 93170 BAGNOLET

Virements :

CREDIT MUTUEL, agence du Marais 8, rue Saint-Antoine 75004 PARIS code banque : 10278 code guichet : 06041 n° de compte : 00020002140 clé RIB : 59

http://www.lesamisdelaconf.org/



MONSANTO amplifie la répression !



« MONSANTO amplifie la répression ! »

Les délégués de 35 pays présents à Poitiers ce samedi 26 novembre, au séminaire international sur les semences et la biodiversité organisé par la CNDSF* et RSP*, apprennent ce jour avec stupéfaction la saisie des comptes bancaires de la Confédération paysanne par la multinationale Monsanto ; ceci en conséquence d’une action anti-OGM opérée en 1998 à Montbequi (82).

L’assemblée s’insurge avec force contre cette répression visant à museler une organisation qui participe activement à l’instauration d’un débat public indispensable et à la mobilisation de la société civile majoritairement hostile à la prolifération des OGM dans les champs et l’alimentation.

Les participants s’engagent à soutenir la Confédération paysanne dans son combat, à diffuser dans leurs pays respectifs cette information et à amplifier sur la planète la résistance à la main mise des transnationales sur le vivant.

Motion votée à l’unanimité le 26/11/2005 - 16 h

Contacts : J-Jacques BAILLY - 06.80.13.44.41 Régis HOCHART - 06.08.75.00.73

· CNDSF : Coordination Nationale pour la Défense des Semences Fermières · RSP : Réseau Semences Paysannes


Monsanto amplifie la répression (Word, 226 ko)

http://www.lesamisde...3?id_article=51

#5 Cheminot

Cheminot

    Qu'est-ce que la Vérité?

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Posté 29 novembre 2005 à 16:22

je me demande parfois si les futurs conflits armés ne seront pas provoqués par les divergences en ce qui concerne le biologique, divergences qui se creusent très rapidement en ce moment entre les industriels, soutenus par les pouvoirs, et les groupes qui ne veulent absolument pas que ces industriels puissent imposer leurs produits.

#6 loki

loki

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Posté 29 novembre 2005 à 17:08

Rama, le Mardi 29 Novembre 2005, 14:27, dit :

D’ores et déjà, nous appelons à soutenir financièrement la Confédération paysanne en nous faisant parvenir votre participation
ce qui en l etat des choses reviendrait a donner nos sous a mosanto non ?  :cogite:

#7 Rama

Rama

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Posté 29 novembre 2005 à 17:22

loki, le Mardi 29 Novembre 2005, 17:13, dit :

Rama, le Mardi 29 Novembre 2005, 14:27, dit :

D’ores et déjà, nous appelons à soutenir financièrement la Confédération paysanne en nous faisant parvenir votre participation
ce qui en l etat des choses reviendrait a donner nos sous a mosanto non ?  :cogite:
Et non, c'est pour cela qu'il existe "Les amis de la Confédération".
Les sous n'iront pas dans les caisses de la Confédération.
Et là, ça change tout.

#8 loki

loki

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Posté 29 novembre 2005 à 17:42

:biglol:
oki rama ca me rassure .... parceque comme ca je trouvait ca assez fou comme demande :D
plutot mourir que donner dla tune a monsanto ! :) (erf faut pas parler trop vite leur en est surement donner en faisant mes courses .... argh!)

Ce message a été modifié par loki - 29 novembre 2005 à 17:44.


#9 loupdessteppes

loupdessteppes

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Posté 29 novembre 2005 à 17:58

Bove appel au boycott des produits Monsanto

Citation

OGM: José Bové appelle à un boycottage des produits Monsanto

José Bové, l'ancien porte-parole de la Confédération Paysanne, a appelé dimanche les consommateurs français à un boycottage des produits de la firme américaine Monsanto à l'origine d'une saisie d'un compte bancaire du deuxième syndicat agricole français.
"Nous déclarons la guerre à Monsanto. Nous lançons un appel au boycottage des produits Monsanto dans tous les magasins où se vendent ces produits", a déclaré à l'AFP José Bové, toujours militant de la Confédération Paysanne et responsable du dossier de la sécurité alimentaire pour l'organisation internationale de paysans Via Campesina.
Monsanto France, filiale du géant agroalimentaire américain, a fait saisir vendredi un compte bancaire de la Confédération paysanne pour obtenir le paiement d'une condamnation suite à la destruction d'OGM (organismes génétiquement modifiés) en 1998 à Montbéqui (Tarn).
"Nous allons mettre des étiquettes sur lequelles on va expliquer que Monsanto tue et pille les paysans" a ajouté le leader syndical paysan, soulignant que les "Faucheurs volontaires", le groupe responsable des destructions d'expériences OGM, "vont se mobiliser pour pourrir la vie à Monsanto".
Interrogée par l'AFP, la direction de Monsanto France n'a pas souhaité, dimanche soir, réagir aux propose de José Bové.
Le tribunal de grande instance de Montauban, par son jugement du 9 mai 2000, confirmé par la Cour d'appel de Toulouse en décembre 2001, avait condamné solidairement la Confédération Paysanne et René Riesel, sécrétaire national du syndicat agricole, à payer une somme de 195.000 euros.
Seul un montant de 18.000 euros était disponible sur le compte et a donc été saisi, a indiqué la Confédération qui fait état de sa "stupéfaction".
Du côté de Monsanto France, on a reconnu que la procédure "n'a pas permis de recouvrir la totalité de la somme" mais que la société entamerait toutes les procédures nécessaires, sans autres précisions, pour y parvenir.
Des parcelles de maïs et de soja génétiquement modifiés avaient été détruites ainsi qu'une serre contenant des cultures de tournesol conventionnel.

http://fr.biz.yahoo....s-monsanto.html

#10 cylbertjj

cylbertjj

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Posté 29 novembre 2005 à 18:57

:tresfache:
Totalement d'accord pour  boycotter Monsanto et ses produits.

Je viens d'envoyer la copie du texte donné en lien par notre excellent Loupdessteppes
à tous les correspondants de mes carnets d'adresses.

Quelqu'un connait-il toutes (ou le + possible) les compagnies, sociétés... du groupe Monsanto.
Ce serait dommage de les "subventionner" par l'intermédiaire d'autres "empoisonneurs".
:guerrier:

MERCI

Ce message a été modifié par cylbertjj - 29 novembre 2005 à 19:06.

Wait and see...
Moët Hennesy !

#11 nagualo

nagualo
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Posté 29 novembre 2005 à 19:13

Est ce que "le bio" fait partie des produits MOSANTO à un niveau ou à un autre ?

#12 loupdessteppes

loupdessteppes

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Posté 29 novembre 2005 à 19:16

salut Cylbertjj,

Voici un debut de liste non exhaustive

Monsanto et ses filiales:

Dans le domaine pharmaceutique, il y a Pfizer...
http://www.pfizer.fr.../medicament.htm
  
Egalement toute une gamme de produits veterinaires:
http://www.pfizer-ve...ic/psa/psa1.php

La fabrication de gelules:
http://www.capsugel.com/

Diagnostics d'allergie:
http://www.fr.diagnostics.com/

Pour le jardin produits grand public:
Roundup, scotts, KB, fertiligène

Ce message a été modifié par loupdessteppes - 29 novembre 2005 à 19:31.


#13 nagualo

nagualo
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Posté 30 novembre 2005 à 01:35

J'ai trouvé cet article intéressant :
http://www.monde-dip.../07/SINAI/15435

  Sans vouloir être pessimiste, le boycott face à une telle pieuvre n'aurait d'effet qu'à partir d'une mobilisation intense sur toute la planète, ce qui ne signifie pas qu'il n'y a rien à faire non plus, loin de là cette pensée ! J'aime cette formule militaire qui dit que pour bien combattre un ennemi, il faut déjà bien le connaître. Qui est au gouvernail derrière Mosanto ? Qui est l'Ombre ? Le coeur de la cible.

#14 cylbertjj

cylbertjj

    L'ignare qui ne l'ignore pas...

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Posté 30 novembre 2005 à 17:11

Nagualo,
Merci. Il est vrai que si le monde entier ne se concerte pas pour le boycott, Monsanto ne s'en rendra pas compte. Ce qui n'empêche pas de le faire à notre échelle.

Autre article très intéressant !
"Le Canard Enchaîné" n° 4440 de ce mercredi 30 nov. 05, page 5 :
"Attention votation !"
Je résume l'intro qui récapitule les nouveaux ennuis judiciaires de José Bové, le "braquage" de la caisse de la Confédération Paysanne sur "ordre" de Monsanto ...

"... voilà que les Suisses, consultés par référendum, décident par 55,7 % des votants, d'interdire pendant cinq ans la culture de plants géniquement modifiés et l'élevage d'animaux transgéniques. Et il n'y a pas que des écolos attardés et archaïques parmi eux, mais des agriculteurs, des militants d'associations de consommateurs, des socilaistes, des ménagères de moins et de plus de 50 ans, peut-être même des banquiers et des douaniers ! ..."

Cordialement
JJ
Wait and see...
Moët Hennesy !

#15 goc

goc

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Posté 30 novembre 2005 à 17:26

j'espere aussi que la justice agira avec la meme diligence et la meme tenacité quand mosanto sera poursuivi pour empoisonnement de l'humanité
mais j'ai quelques doutes!!!

#16 loupdessteppes

loupdessteppes

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Posté 17 décembre 2005 à 22:39

Voir le site "Stop Monsanto"
http://www.stop-monsanto.qsdf.org/

Image IPB

#17 cylbertjj

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Posté 19 décembre 2005 à 16:52

MERCI Loup-des-Steppes !
:bravo:
Je me fais un plaisir de faire passer et d'inciter à diffuser !
Il faut renommer cette entreprise d'empoisonnement mondial en
                         Mondiablo !?
Je ne pratique pas l'espagnol.
Qu'un hispaniste traduise damné ou diable malfaisant.
:guerrier:
Wait and see...
Moët Hennesy !

#18 quidam

quidam

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Posté 19 décembre 2005 à 18:05

Loup des steppes là t'arrache, fin limier; à diffuser à tres grande échelle :bravo:
Certains aiment les oeufs, d'autres les omelettes. faut juste savoir que brouiller les choses est devenu un art majeur. R

#19 loupdessteppes

loupdessteppes

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Posté 19 décembre 2005 à 18:46

Si vous voulez leur souhaitez un Noel pourri  et une mauvaise année 2006, vous pouvez leur envoyer la jolie carte de Noel dédicacée.

Voici l'adresse:

Monsanto Agriculture France SAS
Service des Relations extérieures
Europarc du Ch&ecircne
1, rue Jacques Monod
69673 Bron Cedex

#20 diamant bleue

diamant bleue
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Posté 23 décembre 2005 à 08:41

AFP - 17 décembre 05 : OGM, des centaines de manifestants en France contre
Monsanto

BRON (AFP) - Plusieurs centaines de personnes ont manifesté vendredi devant le siège social de Monsanto à Bron (Rhône) ainsi que les six autres sites en France du géant américain de l'agrochimie, pour protester contre la récente saisie des comptes de la Confédération paysanne par ce groupe.
"Les sociétés de biotechnologie, en connivence avec nos gouvernants, essaient par le biais de la justice de nous museler", a dénoncé Olivier Keller, porte-parole de la Confédération paysanne en Rhône-Alpes et secrétaire national chargé des organismes génétiquement modifiés (OGM).

Monsanto France a fait saisir fin novembre un compte bancaire de la Confédération paysanne pour tenter d'obtenir le paiement d'une condamnation de 196.000 euros de dommages et intérêts, à la suite de la destruction d'OGM en 1998 à Monbéqui (Tarn-et-Garonne).

A Bron, 300 personnes se sont rassemblées sous la pluie, pendant plus d'une heure, au son de cloches et de tambours, devant le siège social de la filiale française du groupe américain, dont les portes étaient closes. La direction avait demandé aux salariés de quitter les locaux de la plupart des sites, sauf quelques unités de production, pendant les manifestations.

Les manifestants, parmi lesquels se trouvaient des élus locaux, des membres des Verts, d'Attac ou de Greenpeace,  portaient des affichettes proclamant "Monsanto pille et tue les paysans et la planète". Des pancartes posées devant les portes de l'entreprise indiquaient: "OGM, Opinion grossièrement manipulée, par Monsanto, Officine des grands mensonges" ou encore "Monsanto sans gêne: tentative d'homicide par asphyxie financière sur témoin à
charge".

Les militants ont semé 196.000 graines de maïs -correspondant aux 196.000 euros de dommages et intérêts dus- dans les plate-bandes de fleurs devant le siège de Monsanto, pour "solde de tout compte".

"Nous continuerons nos résistances", a lancé Olivier Keller. Le syndicaliste a appelé José Bové, ancien porte-parole de la Confédération paysanne, actuellement à Hong Kong pour la réunion de l'OMC, mais les manifestants n'ont pas pu entendre sa voix, à cause de problèmes techniques.

Des manifestations, qui ont rassemblé entre 550 et 600 personnes au total, ont également été organisées sur les sites de Monsanto à Peyrehorade (Landes), Andard (Maine-et-Loire), Saint-Amand-Longpré (Loir-et-Cher), Trèbes (Aude), Monbéqui (Tarn-et-Garonne) et La Mézière (Ille-et-Vilaine).

A Trèbes, 80 manifestants ont pénétré dans la cour de l'établissement de Monsanto et y ont fait brûler des palettes. A Monbéqui, une cinquantaine de manifestants se sont réunis devant un feu de palettes et un vin chaud.

La direction de Monsanto, dans un communiqué, a indiqué qu'elle refusait "de se laisser intimider par les manifestations" et réaffirmé "sa volonté de faire exécuter la décision de justice condamnant la Confédération paysanne pour les dégradations commises à Monbéqui".

Source : Agir pour l'environnement n°158

#21 joel

joel

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Posté 23 décembre 2005 à 12:58

Si ça peut aider la Confédération paysanne et José Bové qui, rappelons-le, risque de retourner en prison en 2006 pour un acte de résistance citoyenne, voici un morceau du zapping du 5 nov 2005 extrait de l'émission "Lundi Investigation" sur canal et qui fut consacrée aux dangers des OGM.

ça ne dure pas longtemps mais un p'tit doc vaut mieux parfois qu'un long discours, surtout auprès d'une population au cerveau de plus en plus lessivé : Dangers des OGM (Lundi Investigation - Canal+ - Novembre 2005)

#22 quidam

quidam

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Posté 02 janvier 2006 à 21:01

Topic combiné avec topic existant.

Un petit clic peut parfois mettre une grande claque. Dans ce monde animal ,la souris impressionne souvent l'éléphant qui trompe énormément...enfin, j'espère. cordialement, quidam

au fait, le col cravate est conseillé avant de signer :bravo:

°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°

Monsanto fait ses comptes  :vomi1:


Cyber @ction

Rappel des faits.

Le 15 Novembre 2005, un huissier mandaté par Monsanto vient remettre à
Bagnolet une injonction de payer la somme de 196 521 , résultat d'un jugement de la cour d¹appel de Toulouse (Décembre 2001) pour l'action de destruction d'un essai en plein air de maïs et de soja Ogm, lors d'une « portes ouvertes Monsanto» à Monbéqui dans le Tarn et Garonne en 1998.

Une serre contenant des cultures de tournesol conventionnel (qui n'était pas l'objet de l'action), a également été détruite le même jour par des acteurs non identifiés. En fait Monsanto n'a pas porté plainte au pénal, mais au civil pour le préjudice sur la serre et non pas sur la destruction des OGM parce que, - nous ne le savions pas à l'époque - l'essai OGM était totalement illégal.

La condamnation visait solidairement la Confédération Paysanne nationale et René Riesel, Secrétaire National de la Confédération Paysanne à l'époque. Monsanto annonce dans un communiqué daté du 15 Novembre que les fonds ainsi prélevés à la CP seront attribués à la recherche sur les biotechnologies ( !).

Le Samedi 26 Novembre, l'ensemble des comptes de la Confédération Paysanne sont saisis de tous les fonds qui y étaient disponibles, c'est-à-dire ce jour là de : 18600 euros

Monsanto déclare publiquement vouloir aller jusqu'au bout avec la possibilité de saisir à tout moment les montants qui s'y retrouveront à nouveau disponibles lors de saisies ultérieures.

L'initiative de Monsanto s'inscrit dans une stratégie concertée du lobby des biotechnologies (semences et phyto), pour utiliser les décisions de justice, voire en concertation avec le gouvernement

cette cyber @ction est signable en ligne http://www.cyberacteurs.org

Par cette action, vous ferez connaître votre opinion à Monsanto et à Cyber @cteurs pour nous permettre d'évaluer l'impact de cette action.

Monsieur,

Par la présente, je m'insurge avec force contre la répression financière que vous mettez en place contre la Confédération paysanne. Cette organisation participe activement à l'instauration d¹un indispensable débat public et à la mobilisation de la société civile majoritairement hostile à la prolifération des OGM dans les champs et dans l'alimentation.

Il est inacceptable que, pour la réduire au silence, vous tentiez de la bâillonner avec l'arme de l'argent.

Je m'engage à soutenir la Confédération paysanne dans son combat, à diffuser cette information et à amplifier sur la planète la résistance à la main mise des transnationales sur le vivant.

Veuillez croire, Monsieur, en ma détermination citoyenne.

============================

OGM : Monsanto amplifie la répression

Appel à Solidarité financière

La lutte contre les OGM est dans une période cruciale en France, en Europe et dans le monde et la résistance de plus en plus déterminée et organisée peut réussir à empêcher la pollution génétique généralisée et irréversible des systèmes agraires existants.

C’est pourquoi le bras de fer pour refuser les OGM dans les champs et dans les assiettes est de plus en plus fort entre les défenseurs de l’autonomie paysanne, de la santé, de la biodiversité et le lobby des semenciers agro-productivistes.

C’est, sans aucun doute, ce qui a amené Monsanto à appliquer le principe de répression en faisant saisir sur les comptes bancaires de la Confédération paysanne 18 000 € sur les
196 000 € dont elle lui a signifié le recouvrement depuis le 15 novembre dernier pour la destruction de maïs OGM en 1998 à Monbéqui .

Ne laissons pas Monsanto étrangler financièrement une des principales organisations opposante aux OGM et montrons notre solidarité militante en envoyant notre soutien :
Par courrier à : Amis de la Confédération paysanne, 104, Rue Robespierre, 93170 BAGNOLET Par virement : Compte des Amis de la Confédération paysanne:
Crédit Mutuel

8, rue St-Antoine, 75004 PARIS

Banque guichet n° compte clef rib

10278 06041 00020002140 59

Mention : Solidarité contre Monsanto

Merci à toutes et tous par avance

Si vous voulez nous envoyer votre soutien à Cyber @cteurs en même temps faites 2 chèques différents : nous ferons suivre aux amis de la Conf¹ les chèques qui les concernent

signer la pétition pour demander la liberté de José Bové:
http://www.josebovelibre.fr.st/
Certains aiment les oeufs, d'autres les omelettes. faut juste savoir que brouiller les choses est devenu un art majeur. R

#23 diamant bleue

diamant bleue
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Posté 01 mars 2006 à 14:57

Monsanto le retour de la vengeance 2... et ils sont pas contents... :tss:

[Comm presse - Confédération paysanne - 24 février 2006]
Nouvelle saisie des comptes de la Confédération paysanne par Monsanto : Ne pas se laisser impressionner, amplifier le combat !

Réagissant à la nouvelle saisie ce matin de ses comptes bancaires sur demande de Monsanto(1), la Confédération paysanne affirme sa volonté de poursuivre avec encore plus d'énergie son combat contre l'invasion transgénique des champs des paysans.

Au lendemain de deux jugements ayant reconnu l'état de nécessité des actions de neutralisation des cultures de plantes génétiquement manipulées (2), Monsanto prouve à nouveau son mépris des paysans et de la société civile. La Confédération paysanne n'est pas la seule à subir les nouvelles agressions des firmes agrochimiques : elle renouvelle son soutien aux « faucheurs volontaires » auxquels Biogemma et Pioneer réclament plus de 280 000 euros sous menace de la saisie de leurs biens personnels.

À la veille de la discussion d'une loi sur les OGM, au Sénat fin mars puis à l'Assemblée nationale en avril, les firmes veulent faire taire par tous les moyens celles et ceux qui s'opposent à leurs ambitions de profits gigantesques par la mainmise sur le vivant.

Dans cette période décisive, la Confédération paysanne appelle tous les paysans, les citoyens et toutes les forces sociales à amplifier leurs actions afin d'empêcher l'adoption d'une loi « de coexistence » légalisant les cultures et les pollutions transgéniques.

(1) Près de 18 000 euros ont été à nouveau saisis ce 23 février
(2) Tribunal correctionnel d'Orléans (9 décembre) et tribunal correctionnel de Versailles (12 janvier)

Source : Agir pour l'environnement n°164

#24 fredo_dilo

fredo_dilo

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Posté 28 avril 2006 à 19:52

qd mm une bonne nouvelle  :biglol:

Bagnolet, le 28 avril 2006

Communiqué de presse
OGM
Le Tribunal de Grande Instance de Bobigny annule la saisie des comptes de la Confédération paysanne par Monsanto.
Mettant à exécution le jugement de 2003 au civil qui condamnait la Confédération paysanne pour la destruction d´OGM en 1998 à Monbéqui (82), Monsanto a fait saisir par deux fois en 2005 et 2006 les sommes qui étaient disponibles sur les comptes bancaires du syndicat.
Le juge de l´exécution du Tribunal de Grande Instance de Bobigny, devant lequel la Confédération paysanne a contesté le bien fondé des saisies déjà effectuées par la société semencière, a reconnu la validité des arguments présenté par le syndicat, démontrant l'inexistence juridique de la société bénéficiaire du titre exécutoire, Monsanto France SA.
En conséquence, il a prononcé l'annulation de la dernière saisie effectuée.
Ce jugement amènera la Confédération paysanne à engager les procédures nécessaires pour obtenir la restitution des autres sommes indûment prélevées.
La Confédération paysanne se félicite de cette décision et s'interroge sur la légalité de toutes les activités OGM exercées par Monsanto en France depuis 2001.