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[Prosodie]

Bonjour à tous.

J'ai une amie, qui découvre, après voilà un an d'achat, que les frais d'enregistrement de sa maison, qui avaient été budgétés par le Notaire à 1,1 % (d'où son calcul exact et minutieux pour son emprunt), lui sont à présent annoncés, avec un sur-coût de 3,99 %. .

Elle passe non plus en droits d'enregistrement de 1,1 % à 5,9 %, ça ne fait pas le même montant, vous en conviendrez.

Ce Notaire que j'ai écouté au téléphone semble mentir pour se couvrir d'une erreur faite, par Lui.

Il est évoqué, qu'entre CHARTRES et CHATEAUDUN, le coût de ces droits ne seraient pas les mêmes. Nous sommes pourtant dans le 28 (Eure et Loir), pour ces deux villes.

Nous avons tenté d'écrire aux Impôts, à la Chambre des Notaires, grâce à leur courriel, mais les messages reviennent "Indelivred...."

Le Notaire fait à mon amie, un crédit d'impôts (qu'il prend à sa charge, sur 2 ans ) et qu'elle acquittera par petites mensualités (encore trop lourdes pour elle).

Si quelqu'un d'entre-vous pouvait m'indiquer, comme LUNA92, s'il y a disparité de coût de droits entre 2 villes d'un même département, et pourquoi ? Et s'il y a une opération particulière pour pouvoir démontrer que c'est le Notaire qui a fait une faute (si faute il y a), afin que mon amie n'ait pas à s'acquitter d'une telle somme.

Ce qui est aussi suspicieux pour moi, c'est que le fameux Notaire a indiqué à cette amie, qu'elle pouvait faire comme elle le voudrait, mais que si elle ne payait pas, elle devrait ensuite s'acquitter de taxes de retard, le temps durant lequel, elle tergiverserait... à régler.

Elle n'a en mains, pas encore (voire aucun) de documents relatifs à son achat.

SOS  auriez-vous des informations solides quant à cet état de fait ?

Merci d'avance de vos interventions.

Cordialement vôtre.      

[gegyx]

Bonjour, mon épouse avait acheté la maison de ses parents dcd, et les frais de notaires étaient réduits. Je ne sais si cela rentre dans votre cas.
---
Sinon, il semble que cette taxe soit fixe et incontournable. Erreur ou mauvaise interprétation?
Tant que ce n'est pas payé, pas de preuve d'achat.
J'ai trouvé cela dans le net==>

http://www.anil.org/...ion/fraiann.htm
C'est le même département; peut-être que la taxe communale varie ?
Si vous achetez un logement qui est achevé depuis plus de 5 ans ou qui a déjà fait l'objet d'une première mutation avec une personne autre qu'un marchand de biens, vous aurez à acquitter en plus du prix du logement, des droits d'enregistrement :
· le droit départemental d'enregistrement,
· la taxe additionnelle communale.

En fait, ce ne semble pas :
http://www.lesiteimm..._de_notaire.php
- Taxes exigibles sur l'achat d'un logement ancien :
L'acquéreur d'un logement à usage d'habitation achevé depuis plus de 5 ans ou s'il est achevé depuis moins de 5 ans, ayant fait l'objet d'une première mutation consentie à une personne qui n'a pas la qualité de marchand de biens, devra payer des droits d'enregistrement qui se décomposent comme suit :
· le droit départemental d'enregistrement (3,60 %),
· la taxe communale (1,20 %),
· les frais d'assiette (2,50 % de la taxe départementale, soit 0,09 %).
Les droits d'enregistrement sont calculés sur le prix de vente porté dans l'acte augmenté de toutes les charges en capital et des indemnités stipulées dans l'acte au profit du vendeur à quelque titre et pour quelque cause que ce soit. Ils doivent être payés avant l'accomplissement de la formalité de l'enregistrement.
Nature Taux
Droit départemental d'enregistrement 3,60 %
Taxe communale 1,20 %
Frais d'assiette (2,50 % de la taxe départementale) 0,09 %
Total 4,89 %

http://www.universim.../uniindi011.asp

http://www.bienpubli...31.JSL0714.html

http://www.lejsl.com...24.JSL0669.html
Droits d’enregistrement
Sont soumises aux droits d’enregistrement au taux de 5,09 % les ventes portant sur les biens :
- achevés depuis plus de cinq ans ;
- ou achevés depuis moins de cinq ans mais ayant déjà fait l’objet d’une première vente après leur achèvement.

http://www.maison-co...blir_budget.htm
Les taxes
Elles sont de deux natures différentes. La première constitue un droit d'enregistrement représentant 4,89 % du prix d’achat de votre terrain. La seconde, perçue au titre de la Taxe locale d'équipement (TLE), vous sera demandée à la délivrance de votre permis de construire. La TLE varie selon les communes et la surface de votre maison. Pour une superficie de 120 m2 en province, prévoyez de débourser 1 930 €. À ces deux prélèvements s’ajoutent la taxe de raccordement à l'égout ainsi que des taxes supplémentaires comme la CAUE – taxe pour le financement du conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement – réclamées par certaines communes.

http://www.immostree...6700/eStext.htm
Droits d'enregistrement
Le notaire ou l'agent immobilier est capable de vous donner le montant exact des droits d'enregistrement à prévoir. S'il s'agit d'un logement récent, revendu pour la première fois moins de cinq ans après son achèvement, la vente est soumise à la TVA et vous bénéficiez de frais réduits. Demandez que le prix vous soit précisé TVA comprise pour éviter toute mauvaise surprise.

[Fleur de Diamant]

Bonjour amie Prosodie,

Peut être aussi que ton amie devrait se renseigner auprès d'un autre notaire. Les renseignements sont gratuits.

Citation

Elle n'a en mains, pas encore (voire aucun) de documents relatifs à son achat.

L'acte authentique de vente :

Citation

Un acte authentique de vente en immobilier est un contrat officiel qui doit obligatoirement être rédigé par un officier public (notaire par exemple) et signé par les parties concernées en sa présence. Il est obligatoire en matière de vente immobilière. Après la signature de l'avant-contrat, le notaire exige des pièces administratives et d'urbanisme indispensables à la signature de l'acte de vente. Il est chargé d'analyser ces informations. En ce qui concerne les documents d'urbanisme, sont à réunir : le certificat d'urbanisme, le certificat d'alignement individuel par rapport à la voie publique, le certificat de carrières qui renseigne sur les risques du sol et du sous-sol (bien utiles en cas de construction sur un seul meuble qui pourrait provoquer des dégâts), le certificat de non péril (fragilité des soubassements par exemple) et la situation du bien au niveau de la préemption : l'Etat peut être prioritaire par exemple pour acquérir le bien en question. Le notaire doit informer la mairie de la vente afin d'obtenir son accord. La préemption est accordée également à un locataire : celui-ci doit être informé car il est prioritaire pour l'achat, car si le locataire peut
prouver qu'il n'a pas eu connaissance de la vente, celle-ci peut être annulée. En ce qui concerne le cadastre, son extrait est indispensable pour les formalités de publicité foncière. Beaucoup de difficultés entre voisins pourraient être évitées en ayant un relevé cadastral exact. Avant d'établir un acte authentique de vente en immobilier, le notaire doit examiner le titre de propriété du vendeur afin d'en vérifier l'exactitude. C'est ainsi que sur cet acte, figure l'origine de la propriété sur 30 ans. Si un bien est en indivision par exemple, le notaire doit impérativement obtenir l'accord des indivisaires pour la vente. De même si le prêt du vendeur n'est pas remboursé entièrement, le notaire avertit la banque qui est prioritaire pour l'hypothèque. Le notaire a donc un rôle essentiel et il vérifie aussi que le vendeur n'a pas de dettes fiscales, auquel cas, le Trésor Public devrait encaisser le paiement de la vente en priorité. Enfin, un certificat de conformité est requis en cas d'importants travaux récents effectués sur l'immeuble : celui-ci est délivré par la Commune. Dès que toutes les conditions sont respectées, le contrat de vente est établi et, à la signature, les sommes sont versées (en tenant compte des acomptes) et les clés sont remises. Une fois les documents remis aux intéressés, le notaire doit procéder à la publicité foncière qui consiste à avertir le bureau des hypothèques dans un délai maximum de deux mois après la signature. Cette publicité rend la vente opposable (notamment par les créanciers du vendeur). En cas de copropriété, le notaire doit en avertir le syndic de copropriété dans un délai de 15 jours à compter de la vente. Le syndic peut faire opposition par exploit d'huissier. Lorsque que l'acheteur règle au moyen d'un prêt, sa compagnie d'assurance doit obligatoirement en être informée. Enfin, le notaire remet à l'acquéreur le relevé de compte définitif. En effet, passer par un notaire a un coût que l'on appelle habituellement « frais de notaire ». Ces frais n'englobent pas seulement les honoraires du notaire mais toutes les taxes et dépenses annexes (droits d'enregistrement, taxe communale, prélèvement de l'Etat). Rassurez-vous, le vendeur a des obligations : il doit fournir des certificats contre les vices cachés rédigés par un expert pour certifier la surface du bien, l'absence d'amiante, l'absence de plomb dans les peintures, l'absence de termites, etc. Toute vente de terrain constructible ou d'immeuble d'habitation ou commercial fait l'objet d'un acte authentique de vente. L'acte authentique de vente en immobilier, signé par chacun des intervenants sur chaque page du document, vous garantit l'achat d'un immeuble sans problèmes, puisque tout, à priori, est vérifié et inspecté.... Il a force de loi et est exécutoire, c'est-à-dire que, une fois entériné auprès du bureau des hypothèques, personne ne peut s'y opposer et que l'on peut faire appel à la force publique pour son application. Attention ! Les plus-values immobilières à titre onéreux doivent, dans certains cas, être déclarées au fisc.

http://www.aquadesig...rticle-3441.php

Citation

Les frais d'acquisition sont généralement à la charge de l'acquéreur lors d'une transaction immobilière. Ils correspondent aux droits, taxes, frais d'obtention de documents et honoraires du notaire. Les frais d'acquisition sont généralement appelés « frais de notaire » même si les émoluments du notaire n'en sont qu'une faible partie et représentent entre 6 et 8 % du prix d'acquisition pour l'immobilier ancien, 3 % pour le neuf et 4,8 % pour un
terrain. La rémunération du notaire se calcule par tranche en fonction de la valeur du bien, à partir d'un palier de 3053 € (de 5 % à 0,82 %) auxquels s'ajoutent la TVA de 19,6 %. Ces honoraires sont fixés par décret et sont donc communs à tous les notaires. Les taxes représentent 4,89 % du prix d'achat dont 3,6 % pour le département, 1,2 % pour la commune et 0,09 % de frais d'assiette et de recouvrement au profit de l'Etat. Outre la rémunération du notaire et les taxes, on trouve également dans les frais d'acquisition, les débours que le notaire doit payer à des tiers, dont le montant est relativement faible. Ces débours comprennent le salaire du conservateur des hypothèques, le certificat d'urbanisme, les frais de géomètre, les frais d'expéditions... Toutes ces démarches sont assez longues, c'est pourquoi le notaire peut demander à l'acquéreur une provision pour les frais qu'il doit engager. Toutes ces procédures sont obligatoires et ce n'est qu'après la signature de l'acte authentique de vente, que le notaire vous donnera un relevé détaillé des sommes dépensées pour la totalité des frais d'acquisition.

http://www.aquadesig...rticle-3654.php

Peut être que le notaire n'a rien spécifié quant aux frais, afin de pouvoir vendre ce bien immobilier. Y aurait t'il des vices cachés dans ce logement ?  

[Prosodie]

  Merci à vous deux amis d'ici,

Je viens de tirer <imprimer> vos dires et suggestions quant au problème de mon amie. Je vais étudier l'ensemble cet après-midi.

Elle était passée par une agence, dont a payé une commission dans ce sens, les frais de Notaire n'étant que d'intervention d'inscription et autre.

Elle n'est pas chez elle aujourd'hui. J'ai déjà consulté ce que gegyx m'a indiqué précédemment, alors je "renifle" plutôt, une insouciance de sa part (celle du Notaire), à chiffrer, afin de vendre.. et commissionner...Enfin !

Quoiqu'il en soit, je vous remercie, car je crois que ces différentes informations et liens vont nous aider à comprendre d'où vient ce malaise.

Je voulais également vous prier de m'excuser, car je ne sais pas pourquoi (mais c'est de ma faute indubitablement) mon questionnement est venu s'inscrire sous le sous-forum de "médecines alternatives"... J'avais cherché le bouton pour choisir un forum et je ne l'ai pas trouvé..

Merci à Vous, vous êtes adorables...Excellente journée.

    

[Prosodie]

Ami (e-s), tous et toutes ! Voilà à présent quelques années dont je vous ai parlé de cette amie et de ses déboires <personne qui s'était invitée chez moi, sans que je le demande, l'ayant rencontrée chez le buraliste où j'achetais mon magazine TV de la semaine avec l'Echo, pour moindre frais> ! J'ai à l'époque pris sur moi de rencontrer le notaire, de négocier des paiements que je "cautionnais" pour qu'elle se sorte de cette impasse... faisais ses lettres au Notaire, demandais des reports d'échéances... (ce que je ne comprenais pas, c'est qu'elle n'en avait pas parlé à ses parents, assez aisés, ou simplement à l'aise, gens biens et gens de biens) mon principe étant "Ne pas juger", j'aidais. Une fois fait cela, ladite personne, m'avait confié également que son compagnon d'alors la battait (vous comprenez mon inquiétude)......... qui + est j'avais compris qu'en arrêt de travail depuis un certain temps, elle s'adonnait à l'herbe qu'elle cultivait chez elle dans son jardin. Facile ce papier  à rouler... à rouler autrui aussi...
Où donc, devons-nous aider, comment devons-nous le faire à bon escient, tant la hideur est cachée en bon nombre de gens.
Inquiète de ne pas l'avoir au tél. durant un certain temps, alors qu'elle m'appelait trois fois par jour, pour avoir perdu 'soit disant son jeune chat', ou ces autres malaises d'argent,  un jour elle ne répondit plus.

Je m'inquiétais donc, je n'ai pas dormi durant bien des nuits, j'ai appelé quelques pseudo ami (es) auxquels elle me disait donner des vêtements pour les enfants, visitant des gens dans la saleté, disait-elle, ivrognes, désespérés.... etc. Eux m'ont raccroché au nez, alors que je leur demandais de ses nouvelles avant d'appeler la police".. <son père s'était refusé antérieurement à déménager ledit compagnon> "cher homme" <connaissant sans doute son enfant>. J'ai hésité à joindre les gens d'Etat, alors que j'avais tout fait, elle n'était pas claire. Je n'avais pas le n° de tél. de ses parents que j'ai recherchés avant d'agir, je ne les ai pas trouvés.

Eh bien elle va très bien, elle use, abuse encore des uns et des autres.... Comment faire pour rester, demeurer volontaire à aider autrui ? OUBLIER simplement ! Elle demeure encore devant mon médecin et lorsque je le consulte je vois son habituation, très à l'aise, avec voiture nouvelle, etc...

OUBLIER, simplement, mais également ne pas se laisser attendrir par des faux et mauvais courageux, des plaintifs constants. Le chemin.... est plein d'épines dont-il faut saisir le venin de certaines.

Ne pas avoir d'aigreur, de ressentiment, mais demeurer vigilant (s) surtout !

Voyant que les écrits d'autrefois demeurent, malgré le sommeil qu'a connu le site, j'aurais aimé que l'antérieur ne fut pas gardé. Puisqu'il ne l'est, alors voilà la chute.

[Game Over]

Quel est donc votre propos ?
Que votre âme charitable s'est faite bernée par quelque personne peu scrupuleuse ? !
Il me semblait pourtant que étiez l'une des doyennes de ce forum et que votre sagesse innée vous aurait pourtant enseigné que l'on passe tous, un jour ou l'autre pour le con d'un autre.
Vous connaissez aussi l'ingratitude de l'âme humaine, n'est-ce pas ? !
L'important, c'est tout simplement d'être en paix avec sa conscience... peu importe le résultat, c'est bien l'intention qui compte... il y a des choses que l'on emporte avec soi, et cela en fait partie.
Voilà, ma-Mie... en espérant que mes bises les plus coquines vous consoleront.

[Prosodie]

N'être point marri(e), voila bien le propos. J'ai simplement découvert que ces anciens écrits étaient toujours vivants ici. Ailleurs peut-être pour d'autres personnes... Je ne faisais que proposer de s'interroger sur fait de toujours tout faire spontanément, ainsi ; on peut aussi faire n'importe quoi, chemin faisant - faisons-nous donc LE bien, pour qui, comment et pourquoi ? Vaste sujet, toujours en suspend.
Je suis bien-heureuse d'être aïeule et si ces interrogations pouvaient, outre le fait que vous me sollicitiez en MP, faire en sorte que nous n'agissions, ni les uns, ni les autres par spontanéité et sans discernement, peut-être ALORS l'autre, le men-ttant/teur & diant rencontrerait-il plus rapidement ou véritablement son âme. Voila tout cher Joueur.....     

[Game Over]

Prosodie, le 08 août 2010 à 14:26, dit :

Je ne faisais que proposer de s'interroger sur fait de toujours tout faire spontanément,

la spontanéité n'est-elle pas, quelque part, la réponse du coeur à la situation du moment... le message du coeur étant la vérité de l'individu à cet instant, à opposer au mental, qui lui, dicte, une suggestion qui bien des fois, s'avère être un mauvais conseil, mais que nos esprits formatés suivent pourtant systématiquement.

Si cela vous parait obscur, n'hésitez absolument pas à me le faire savoir en MP... je saurai être plus explicite.

[Prosodie]

Pourquoi devrions-nous échanger en MP, c'est souvent un principe voulant se soustraire aux autres, pour continuer de "paraître" en surface 'irréductible' matamore ou autre... Vous trouviez nos échanges sur un autre topic inintéressants, souffrez que je m'exprime ici, étonnée que des cailloux d'hier soient encore figés dans le temps. Alors ne parlons pas des nouveaux sites dits "sociaux".... Nous ne jouons pas sur les mêmes terrains, footeux ou fouteurs de tout. Rien de grave rassuez-vous et jolie continuation !

[napo]

Citation

Je ne faisais que proposer de s'interroger sur fait de toujours tout faire spontanément

Jusqu'il y a peu, je t'aurais répondu : oui, il "faut" aider spontanément.
Mais....certaines personnes (dont ton "amie" apparemment) ont le nez très fin pour repérer le comportement de Saint-Bernard que tu adoptes naturellement C'est ce qu'on appelle des personnes toxiques, toujours dans les ennuis, ayant constamment besoin d'aide matérielle ou financière, ne pouvant jamais assumer seuls les divers problèmes qui se présentent dans la vie courante.
Des personnes qui n'hésitent pas à mentir, tricher pour t'attendrir et profiter de ta disponibilité et de ton savoir-faire et surtout, si possible, de ton argent. J'espère que ce ne fut pas ton cas.

Citation

Eh bien elle va très bien, elle use, abuse encore des uns et des autres.... Comment faire pour rester, demeurer volontaire à aider autrui ? OUBLIER simplement ! Elle demeure encore devant mon médecin et lorsque je le consulte je vois son habituation, très à l'aise, avec voiture nouvelle, etc...
OUBLIER, simplement, mais également ne pas se laisser attendrir par des faux et mauvais courageux, des plaintifs constants. Le chemin.... est plein d'épines dont-il faut saisir le venin de certaines.
Ne pas avoir d'aigreur, de ressentiment, mais demeurer vigilant (s) surtout !

Ne sois pas si certaine qu'elle "va très bien". Elle a probablement, entre temps, et même avant de te rencontrer, pêcher plusieurs poissons qu'elle garde au chaud, enfin, plutôt au frais, dans un panier (comment s'appelle ce panier où l'on range les poissons que l'on vient de pêcher ?)
Elle ne "va bien" que quand elle peut hameçonner quelqu'un parce qu'elle ressent un tel vide (oui, ces personnes sont vides d'émotions et d'humanisme) que pour survivre, elle a un besoin impératif de dépendre de quelqu'un ou de plusieurs personnes, ce qui est plus pratique...
Belle maison, belle voiture, hum, avec l'argent de quel pigeon entretient-elle un tel train de vie ? Ce ne sont que des apparences, crois moi bien !

Oublier ? Certainement pas ! Le ressentiment ? Quoi de plus naturel quand on réalise qu'on s'est fait berner.
Demeurer vigilant, oui et t'interroger sur les raisons inconscientes de ton aveuglement, manque de confiance en soi, manque d'amour ou que sais-je, donc comprendre ta responsabilité et non ta culpabilité, hein ?
Tu as été, dans cette situation, une véritable victime (bernée, trompée), je comprends ta perplexité.
Un lien qui pourra t'aider : http://www.manipulationperverse.fr/

Dans les relations humaines, il y a "échange". Si tu perçois que tu donnes systématiquement sans recevoir, méfie toi et écoute ta petite voix intérieure te souffler qu'il y a un petit malaise indéfinissable à prendre au sérieux.

[Game Over]

Prosodie, le 08 août 2010 à 15:51, dit :

Pourquoi devrions-nous échanger en MP, c'est souvent un principe voulant se soustraire aux autres, pour continuer de "paraître" en surface 'irréductible' matamore ou autre... Vous trouviez nos échanges sur un autre topic inintéressants, souffrez que je m'exprime ici, étonnée que des cailloux d'hier soient encore figés dans le temps. Alors ne parlons pas des nouveaux sites dits "sociaux".... Nous ne jouons pas sur les mêmes terrains, footeux ou fouteurs de tout. Rien de grave rassuez-vous et jolie continuation !

Vous dissertez sur un détail sans importance, qu'il ne faillait surtout pas prendre au premier degré.
D'autre part, permettez moi de vous corriger... je n'ai jamais parlé d'échanges inintéressants mais que vos propos n'étaient pas accessibles... vous ferez la nuance.
Nous ne sommes donc pas faits pour nous comprendre.
Je vous laisse donc ce topic, puisqu'après tout, il vous appartient.
A bientôt, au détour d'un autre.

Ce message a été modifié par Game Over - 08 août 2010 à 16:58.

[Pytheas]

Prosodie, le 08 août 2010 à 12:55, dit :

OUBLIER, simplement, mais également ne pas se laisser attendrir par des faux et mauvais courageux, des plaintifs constants. Le chemin.... est plein d'épines dont-il faut saisir le venin de certaines.

Ne pas avoir d'aigreur, de ressentiment, mais demeurer vigilant (s) surtout !

Citation

Si tu peux voir détruit l'ouvrage de ta vie
Et sans dire un seul mot te remettre à rebâtir,
Ou perdre d'un seul coup le gain de cent parties
Sans un geste et sans un soupir ;

Si tu peux être amant sans être fou d'amour,
Si tu peux être fort sans cesser d'être tendre
Et, te sentant haï, sans haïr à ton tour,
Pourtant lutter et te défendre ;

Si tu peux supporter d'entendre tes paroles
Travesties par des gueux pour exciter des sots,
Et d'entendre mentir sur toi leurs bouches folles
Sans mentir toi-même d'un seul mot ;

Si tu peux rester digne en étant populaire,
Si tu peux rester peuple en conseillant les rois
Et si tu peux aimer tous tes amis en frère
sans qu'aucun d'eux soit tout pour toi ;

Si tu sais méditer, observer et connaître
Sans jamais devenir sceptique ou destructeur ;
Rêver, mais sans laisser ton rêve être ton maître,
Penser sans n'être qu'un penseur;

Si tu peux être dur sans jamais être en rage,
Si tu peux être brave et jamais imprudent,
Si tu sais être bon, si tu sais être sage
Sans être moral ni pédant ;

Si tu peux rencontrer Triomphe après Défaite
Et recevoir ces deux menteurs d'un même front,
Si tu peux conserver ton courage et ta tête
Quand tous les autres les perdront,

Alors les Rois, les Dieux, la Chance et la Victoire
Seront à tout jamais tes esclaves soumis
Et, ce qui vaut mieux que les Rois et la Gloire,
Tu seras un homme, mon fils

Archi connu, bien sûr, mais toujours d'actualité.  

[Prosodie]

J'affectionne tout particulièrement Rudyard KIPLING <le Grand pour moi>, feu mon papa nous le faisait réciter par coeur et en choeur, ma soeur et moi. Aussi, c'est une espèce de petit calque au quotidien que je mets encore en oeuvre... LA LOGE MERE n'est pas mal non plus, quant au fameux partage !