4 réponses dans ce topic

[Major]

Bonjour tout le monde,

Je viens de voir sur le site de JPP que JJHolbeck vient de poser un copyright sur les pages Ummo !!
Ca entraine quoi exactement un copyright ?
Et n'importe qui peut deposer un copyright sur n'importe quoi ?
J'ai le droit de deposer un copyright sur la partition de "Jeux interdits", il me semble que cet auteur est inconnu, comme pour les lettres donc ?
    

[gwelan]

Pour déposer un copyright, il n'est besoin que de se déclarer détenteur des droits. On n'exige pas que ce soit l'auteur lui-même qui fasse le dépot. Il suffit de payer. C'est comme l'inpi pour le dépot des marques, ou l'enregistrement des noms de domaine.

La plupart des copyrights sont détenus par des éditeurs, non par des auteurs.

Le copyright n'est d'ailleurs qu'une présomption de propriété et non la preuve d'un droit acquis. Il repose sur des contrats qui eux seuls, sont des éléments présentables en justice.

Toute contestation de copyright doit faire état d'antériorité indiscutable.

Le copyright permet de bénéficier de certaines protection, notamment l'interdiction de reproduction, diffusion. C'est sans doute le but recherché dans le cas qui nous occupe.

Reste à prouver que le copyright a bien été enregistré parce que ça n'est pas gratuit.

S'il l'a été, et vu le contexte des lettres elles-mêmes, ce serait une appropriation abusive qui ne tiendrait pas grandement la route en cas de procès, un peu comme celui qui déposerait un copyright sur les évangiles.

Ce message a été modifié par gwelan - 07 janvier 2004 à 16:55.

[AJH]

Bonjour

Il suffit de lire le pop up concernant le copyright...

Ce que nous voulons éviter c'est l'utilisation commerciale des documents ummites. Il est bien évident que chacun a le droit de télécharger les documents que NOUS avons traduit, et de les distribuer ... pas de les vendre!

Nous proposons d'ailleurs dans le site plusieurs possibilité de téléchargement en version imprimable (pdf)

Les articles du site, comme pour tous les sites, sont bien en copyright ... ce n'était même pas la peine de l'indiquer puisque c'est la loi: c'est un rappel

JPP raconte n'importe quoi , mais je n'ai aucune possibilité de l'en empécher et je ne veux pas engager un débat sur le site ou sur les listes ummo-sciences: je ne ferai jamais ce que je lui reproche de faire...

Cordialement
AJH

Ce message a été modifié par AJH - 09 janvier 2004 à 17:04.

[Mallory]

Les pires choses ont été faites avec les meilleurs intentions...

Enregistrer un droit d'auteur dans le but d'nterdir une commercialisation hypothétique censure du même coup tout ce qui pourait être fait ou dit à leur sujet.

Je ne crois pas que  c'est à vous de décider de ce qui doit être diffusé, de coment et pourquoi. Dailleurs je crois que les ummites peuvent se défendre eux-même s'ils le désirent, vous prévaloir comme les gardiens de leurs textes est à mon avis équivalent à prétendre détenir la vérité et être seuls à savoir comment en user.

C'est un peu comme si le pape interdisait que quelqu'un écrive l'histoire de Jésus tel qu'il la perçoit. C'est de la censure pure et simple.

XXX
En toute humilité,
Mallory